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Urbanisme

Effectuez vos démarches d’urbanisme en toute simplicité !

Publié le : 12 juillet 2023

Livret d’urbanisme pour les commerçants

Type : PDF Poids : 0.3 Mo

Créer – Aménager un commerce à Lure

Publié le : 12 juillet 2023

Livret d’urbanisme pour les particuliers

Type : PDF Poids : 0.37 Mo

Aménagement et urbanisme à Lure

Publié le : 12 juillet 2023

Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP)

Type : PDF Poids : 0.84 Mo

Publié le : 12 juillet 2023

Demande d’autorisation préalable d’un dispositif ou d’un matériel supportant de la publicité, une pré-enseigne ou une enseigne

Type : PDF Poids : 0.32 Mo

Nouvelle installation, remplacement ou modification

Publié le : 12 juillet 2023

Notice descriptive de sécurité

Type : PDF Poids : 0.05 Mo

Projet de construction, d’extension, d’aménagement ou de transformation d’un Etablissement Recevant du Public (ERP)

Publié le : 12 juillet 2023

Règlement local de publicité, enseignes, pré-enseignes

Type : PDF Poids : 9.84 Mo

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